Mentions légales

Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité en cliquant sur le lien correspondant dans le menu de pied de page.

Coordonnées

Matthias Vincenot

Directeur de publication

Matthias Vincenot
contact [a] matthias-vincenot.fr

Délégué à la protection des données (DPO GRPD)

Matthias Vincenot
contact [a] matthias-vincenot.fr

Hébergeur du site

Hébergement (serveur mutualisé) : OVH – SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tel. : 1007.

Droits d’auteur

La totalité des éléments de notre site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics ou précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de notre structure ou de ses partenaires. De ce fait, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans notre site sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

Responsabilités

Notre structure ne saurait être tenue responsable pour le contenu des sites accessibles par les liens disponibles sur notre site. Toutefois, notre structure s’engage à vérifier régulièrement leur contenu. Les mentions légales peuvent être modifiées ou complétées en fonction des changements statutaires de notre structure ou de toute modification, complément ou abrogation des lois en vigueur en France sans avis préalable à l’usager de notre site. L’usager doit par conséquent s’informer lui-même de l’évolution des mentions légales disponibles sur notre site.